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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE BERNE
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LA BOUSCARELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BOUSCARELLE
CHATEAU DE BERNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3137090
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2021
LA BOUSCARELLE de CHATEAU DE BERNE

Présentation de la marque LA BOUSCARELLE

Déposée le 14 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE BERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOUSCARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE BERNE domicilié(e) Château de Berne, Chemin de Berne - 83510 - LORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 998 995 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque LA BOUSCARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOUSCARELLE est expirée depuis le 14 décembre 2021.

CHATEAU DE BERNE a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE MOERON , WILD PIG , SAINT BASTIAN , DOMAINE DES BERTRANDS , CHATEAU DE BERNE


CHATEAU DE BERNE, Société Anonyme - Château de Berne, Chemin de Berne - 83510 - LORGUES - France - SIREN 333998995


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2483577 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-09

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Côtes de Provence, en provenance de l'exploitation exactement dénommée Château de Berne.